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Propriétaire du site : OLD SCHOOL TRAINING SAS –

Contact : contact@oldschooltraining.fr 06.61.52.50.77 –

Adresse : 40 T RUE JEAN MERMOZ, 73100 AIX-LES-BAINS.

Identification de l’entreprise : SAS OLD SCHOOL TRAINING SAS au capital social de 2500€ –

SIREN : 878068915 – RCS ou RM : 878 068 915 R.C.S. Chambery – Adresse postale : 40 T RUE JEAN MERMOZ, 73100 AIX-LES-BAINS

 

Directeur de la publication : Mareschal Laurent – Contact : contact@oldschooltraining.fr.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Mareschal Laurent  contact@oldschooltraining.fr

Autres contributeurs : Grégoire Pichat – Création de site internet – Studio Vallée – https://www.studiovallee.com/

 2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

OLD SCHOOL TRAINING SAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.oldschooltraining.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Chambery.

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